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1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le présent site internet entre [Nom de l'artiste] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat (ci-après « le Client »).
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des œuvres d'art originales et/ou des reproductions, présentées avec le plus grand soin.
Les photographies, couleurs et visuels sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une parfaite correspondance avec le produit livré en raison des différences d'affichage selon les écrans.
Chaque œuvre originale étant unique, de légères particularités font partie de son authenticité.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et s'entendent TTC.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés au tarif en vigueur lors de la validation de la commande.

4. Commande
La commande est considérée comme définitive après :

• la validation du panier ;

• l'acceptation des présentes CGV ;

• la confirmation du paiement.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

5. Paiement
Le paiement est sécurisé et s'effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande ne sera préparée qu'après validation complète du paiement.

6. Livraison
Les œuvres sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de préparation et de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la destination ou les contraintes logistiques.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable d'un retard imputable au transporteur.
Le Client est tenu de vérifier l'état du colis lors de sa réception.

7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, parfaitement protégés et accompagnés de tous leurs éléments.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf disposition contraire.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
Exception
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres réalisées sur commande, personnalisées ou créées selon les spécifications du Client, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

8. Produits endommagés
Toute anomalie (colis détérioré, produit endommagé, erreur de livraison...) devra être signalée dans un délai de 48 heures après réception, accompagnée de photographies permettant de constater les dommages.
Après étude du dossier, une solution adaptée sera proposée (remplacement, remboursement ou autre).

9. Réserve de propriété
Les œuvres demeurent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix.
Le transfert des risques intervient au moment de la livraison au Client.

10. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres présentées sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
L'achat d'une œuvre originale ou d'une reproduction ne confère aucun droit de reproduction, d'exploitation, de diffusion ou de représentation de celle-ci.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

11. Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées exclusivement pour leur traitement et leur suivi.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

12. Force majeure
Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure au sens de la législation française.

13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente :
[Nom de l'artiste]
E-mail : [adresse@email.com]